Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les coordonnées des responsables et intervenants du site https://www.jmpsolutions.fr

Propriétaire : JMP SOLUTIONS

Adresse : Parc d’activité Eraiki 56 avenue de la Basse Navarre 64 990 SAINT PIERRE D’IRUBE
SAS au capital de 10 000 €
SIRET : 79466474800017
Code APE : Commerce de gros (commerce interentreprises) d’autres produits intermédiaires (4676Z)RCS : Toulouse
TVA intracommunautaire : FR36794664748

Responsable de la publication : Service communication (contact@jmpsolutions.fr)
Création : Carton Rouge – Agence print et digitale – Siège social : 61, Chemin de Jaffary 31200 Toulouse – RCS Toulouse : 47759493100032 – Société au capital de 6 000 €
Crédits photos : Unsplash, Adobe Stock
Hébergeur : AMEN – Siège social : 12-14, Rond Point des Champs-Elysées 75008 Paris – RCS Paris: 421 527 797 000 11 – Société au capital social de 37 000 €

Propriété intellectuelle et contrefaçons

JMP SOLUTIONS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JMP SOLUTIONS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.